C.4 - L'assistance et le secours en milieu professionnel

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Séance 1 - Organisation des secours et moyens d'alerte

Objectif : Être capable de présenter l'organisation des secours et des moyens d'alerte en milieu professionnel.

➣ Compétences : C1, C3 et C5

SITUATION

ANALYSER LA SITUATION

Pour la deuxième fois en quatre jours, l'usine Hydrapro, classée Seveso, a déclenché son plan d'opération interne entraînant l'intervention des sapeurs-pompiers à 5 h 45, ce vendredi matin. Une fois encore, un dégagement de fumée s'est déclaré à l'intérieur de l'usine spécialisée dans la fabrication de produits chlorés pour le traitement de l'eau. L'usine est située à Lédenon, dans le Gard.

Face aux risques chimiques et les conséquences pour l'environnement et la santé des habitants, la préfète du Gard a déclenché à 6 h 45 le plan particulier d'intervention. Ce plan a entraîné des mesures de protection de la population (confinement des habitants proches, évacuation des salariés de l'usine et d'une autre société située à proximité, mesures de sécurisation du site de l'exploitant).

Source : Jérôme Diesnis, 20minutes.fr, 07/07/2023

1. Relever l'origine du déclenchement du plan d'opération interne.

Indice : Regardez dans le premier paragraphe, que s'est-il passé dans l'usine ?

Correction : Il s'agit d'un dégagement de fumée à l'intérieur de l'usine Hydrapro.
Explication : Le plan d'opération interne est déclenché lorsqu'un incident se produit dans l'entreprise. Ici, c'est le dégagement de fumée qui a causé le déclenchement.

2. Identifier la personne responsable du déclenchement du plan particulier d'intervention.

Indice : Dans le deuxième paragraphe, qui a déclenché le plan particulier d'intervention ?

Correction : Il s'agit de la préfète du Gard.
Explication : Le plan particulier d'intervention est déclenché par les autorités préfectorales lorsque les conséquences de l'accident dépassent les limites de l'entreprise.

3. Expliquer pourquoi des mesures de protection de la population ont été ordonnées.

Indice : Quels sont les risques mentionnés pour l'environnement et la santé ?

Correction : Face au risque chimique, il est préférable de limiter l'exposition de la population aux fumées de cette usine.
Explication : L'usine fabrique des produits chlorés qui peuvent être dangereux. Les fumées peuvent contenir des substances toxiques nécessitant de protéger la population.

📄 DOC. 1 - Les consignes de sécurité incendie

Selon le Code du travail, il est obligatoire pour toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, d'afficher les consignes de sécurité incendie (articles R4227-34 à R4227-38). Sur cet affichage doivent apparaître le nom des responsables du matériel de secours et des personnes chargées de l'évacuation. Le plan d'évacuation en cas d'incendie doit être visible dans les voies de circulation et doit être connu de tous les salariés. Les locaux sont équipés d'un matériel de premiers secours adapté à la nature des risques et facilement accessible (article R4224-14 du Code du travail). En fonction de la situation, une alarme visuelle et/ou sonore doit permettre une évacuation des locaux ou une intervention des secours optimale.

📋 DOC. 2 - Le plan d'évacuation et consignes de sécurité incendie de l'entreprise Vamexo

🔥 Incendie

Toute personne qui découvre un début d'incendie doit :

déclencher l'ordre d'évacuation en appuyant sur le boîtier d'alarme le plus proche ;
téléphoner :
- • au standard : poste 3022
- à défaut
- • aux pompiers : 18

🚪 Évacuation

L'ordre d'évacuation est donné par un signal d'alarme de 10 secondes. Dès que cet ordre est donné, il faut quitter immédiatement l'entreprise :

utiliser les voies de secours ;
ne pas fermer les portes à clé.

🚑 Accident ou urgence médicale

Toute personne témoin d'un accident ou d'une urgence médicale doit :

téléphoner :
- • au service de secours interne : poste 3105
- Ou à défaut :
- • au SAMU : 15
envoyer une personne à l'entrée de l'entreprise pour guider les secours.

📍 Plan d'évacuation - LÉGENDE

Évacuation sortie finale

Évacuation cheminement

Extincteur

Déclencheur manuel d'alarme incendie

Robinet incendie armé

Vous êtes ici

Procédure

Local technique - Bureau d'étude - Esc. 2 - Esc. 1 - Plan d'évacuation - Vestiaire - Atelier découpe - Atelier découpe - Secrétariat - Bureau directeur - Signalisation

1. Identifier, en soulignant dans le DOC. 1, les deux types d'alarme pouvant se déclencher lors d'un incendie.

Indice : Cherchez dans le DOC. 1 le passage qui parle des types d'alarme. Il y en a deux qui sont liés aux sens.

Correction : Alarme visuelle et/ou sonore
Explication : Ces deux types d'alarme permettent d'alerter tous les salariés, même ceux qui ne peuvent pas entendre (alarme visuelle) ou voir (alarme sonore).

2. Expliquer l'intérêt de ces deux types d'alarme au niveau des ateliers.

Indice : Pensez aux équipements de protection individuelle que portent les ouvriers dans les ateliers bruyants.

Correction : L'alarme visuelle permet aux opérateurs de visualiser la survenue d'un incendie lorsqu'ils portent un casque anti-bruit en plus de l'alarme sonore.
Explication : Dans les ateliers bruyants, les ouvriers portent des casques anti-bruit qui les empêchent d'entendre l'alarme sonore. L'alarme visuelle (flash lumineux) leur permet d'être alertés visuellement.

3. Retrouver, à l'aide du DOC. 2, le numéro de la voie de secours empruntée par la personne située au niveau de l'emplacement « Vous êtes ici ».

Indice : Regardez le plan d'évacuation et suivez le chemin depuis "Vous êtes ici" vers la sortie la plus proche.

Correction : Il s'agit de la voie de l'escalier 1.
Explication : En suivant le plan d'évacuation depuis l'emplacement "Vous êtes ici", la voie de secours la plus directe passe par l'escalier numéro 1.

4. Identifier à l'aide du DOC. 2 et de vos connaissances, les pictogrammes en les reliant à leur signification.

PANNEAU	SIGNIFICATION	VOTRE RÉPONSE
A	1. Obligation de porter un casque anti-bruit
B	2. Évacuation, sortie
C	3. Signal à déclenchement manuel
D	4. Interdiction d'entrer

Indice : Associez chaque lettre (A, B, C, D) avec le numéro de la signification correspondante (1, 2, 3, 4).

Correction : A→1, B→2, C→3, D→4
Explication : Ces pictogrammes sont standardisés pour la sécurité. A correspond à la sortie de secours, B au déclencheur d'alarme, C à l'interdiction d'accès, et D à l'obligation de porter des protections auditives.

5. Indiquer, à l'aide du DOC. 2, le premier numéro à contacter lors de la survenue d'un accident ou d'une urgence médicale.

Indice : Regardez dans la section "Accident ou urgence médicale" du DOC. 2.

Correction : Il s'agit du poste 3105.
Explication : C'est le service de secours interne de l'entreprise. Il faut d'abord contacter les secours internes avant les secours externes.

6. Expliquer, à l'aide de vos connaissances, pourquoi l'utilisation de l'ascenseur n'est pas autorisée en cas d'alerte incendie.

Indice : Pensez aux risques liés à l'électricité lors d'un incendie.

Correction : L'ascenseur peut s'arrêter à n'importe quel instant à cause d'un défaut électrique et la personne serait enfermée sans pouvoir évacuer.
Explication : En cas d'incendie, l'alimentation électrique peut être coupée ou endommagée, bloquant l'ascenseur entre deux étages. Les escaliers restent toujours accessibles.

7. Justifier l'intérêt d'envoyer une personne à l'entrée de l'entreprise pour guider les secours en cas d'accident.

Indice : Pensez au temps et à l'efficacité de l'intervention des secours.

Correction : Plus les secours arrivent rapidement sur le lieu de l'accident, plus les soins et/ou l'évacuation dispensés seront efficaces.
Explication : Guider les secours permet d'éviter qu'ils perdent du temps à chercher l'entrée ou le lieu exact de l'accident, ce qui peut être vital pour la victime.

Séance 2 - Alerter et porter assistance

Objectif : Être capable de proposer les éléments d'un message d'alerte adapté à une situation et d'expliquer l'obligation de porter assistance à toute personne en danger.

➣ Compétences : C1, C3, C4, C5 et C6

DOC. 3 - L'alerte des secours

Qui alerter dans l'entreprise ? Les moyens de secours et/ou les personnes prévus dans l'organisation des secours de l'entreprise ou à défaut :

15	18	112	114
Urgence médicale	Incendie, accident, situation de péril	Urgence médicale, infraction, péril	Accessible par fax ou SMS
Samu	Pompiers	Europe	Urgence SMS

Par quel moyen ? Le portable de préférence, ou à défaut le téléphone fixe.

📝 Quel message d'alerte transmettre en cas d'accident d'urgence médicale ou d'incendie ?

• Identité de l'appelant et numéro d'appel
• Lieu de l'accident ou de l'incendie (adresse, atelier, étage…)
• Nature de l'accident ou de l'incendie (chute, malaise, origine de l'incendie…)
• Nombre de victimes
• État des victimes
• Actions déjà engagées

⚠️ Pour une bonne transmission du message

• Répondre aux questions posées par les services de secours.
• Ne jamais raccrocher le premier.

Dans tous les cas, suivre les consignes données par les secours.

1. Indiquer, à l'aide du DOC. 3, à qui s'adresse le numéro de secours 114.

Indice : Regardez dans le tableau du DOC. 3 la description du numéro 114.

Correction : Il est utilisé par les personnes sourdes et malentendantes.
Explication : Le 114 est accessible par fax ou SMS, permettant aux personnes qui ne peuvent pas téléphoner normalement de contacter les secours.

2. Expliquer, à l'aide de vos connaissances, pourquoi il ne faut jamais raccrocher en premier lors d'un message d'alerte.

Indice : Pensez à l'aide que peuvent apporter les secours même à distance.

Correction : Les secours peuvent conseiller ou guider dans la réalisation des gestes à faire, ou ne pas faire, jusqu'à leur arrivée.
Explication : Les opérateurs des services d'urgence sont formés pour donner des conseils par téléphone : gestes de premiers secours, positionnement de la victime, etc.

3. Indiquer pour chaque situation ci-dessous le numéro d'appel le plus adapté à la situation.

Situations	Numéro d'appel
1. Ce matin, un incendie s'est déclenché dans l'entreprise IDUT, 15 rue des pins 92110 Clichy. L'entrepôt contient de nombreux stocks de papier. Un ouvrier a aperçu une étincelle au niveau d'un circuit électrique. Il y a de grosses fumées noires limitant la visibilité. Tout le personnel a été évacué : une personne souffre de migraine et a du mal à respirer. Le feu se propage au niveau des bureaux.
2. Vincent, 55 ans, vient de tomber au sol en utilisant une perceuse électrique sur le chantier. Il est en arrêt cardiaque. Le courant a été coupé et un SST a débuté un massage cardiaque sans défibrillateur. Le lieu de l'accident est 37 rue des lilas à Lyon. Un collègue est parti chercher un défibrillateur.

Situations

Numéro d'appel

1. Ce matin, un incendie s'est déclenché dans l'entreprise IDUT, 15 rue des pins 92110 Clichy. L'entrepôt contient de nombreux stocks de papier. Un ouvrier a aperçu une étincelle au niveau d'un circuit électrique. Il y a de grosses fumées noires limitant la visibilité. Tout le personnel a été évacué : une personne souffre de migraine et a du mal à respirer. Le feu se propage au niveau des bureaux.

2. Vincent, 55 ans, vient de tomber au sol en utilisant une perceuse électrique sur le chantier. Il est en arrêt cardiaque. Le courant a été coupé et un SST a débuté un massage cardiaque sans défibrillateur. Le lieu de l'accident est 37 rue des lilas à Lyon. Un collègue est parti chercher un défibrillateur.

Indice : Situation 1 = feu, Situation 2 = urgence médicale. Référez-vous au tableau du DOC. 3.

Correction : Situation 1 : 18 (Pompiers pour incendie), Situation 2 : 15 (SAMU pour urgence médicale)
Explication : Le 18 pour les incendies et situations de péril, le 15 pour les urgences médicales comme l'arrêt cardiaque.

4. Proposer à l'oral un message d'alerte qui correspond aux situations ci-dessus.

Indice : Utilisez les 6 éléments du message d'alerte mentionnés dans le DOC. 3.

Correction : Exemple pour la situation 1 : "Bonjour, je suis [nom], j'appelle du 06.xx.xx.xx.xx. Il y a un incendie au 15 rue des pins à Clichy dans l'entrepôt. Le feu a pris suite à une étincelle électrique et se propage aux bureaux. Tout le personnel est évacué, une personne a des difficultés respiratoires. Nous attendons vos instructions."
Explication : Le message contient tous les éléments requis : identité, lieu, nature, victimes, état, actions.

⚖️ DOC. 4 - Le cadre légal sur l'assistance de personnes en danger

Au niveau du cadre législatif, la responsabilité pénale d'une personne peut être engagée si elle ne porte pas assistance à une personne en danger.

« Quiconque pouvant empêcher par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, soit un crime, soit un délit contre l'intégrité corporelle de la personne et qui s'abstient volontairement de le faire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende.

Sera puni des mêmes peines quiconque s'abstient volontairement de porter à une personne en péril l'assistance que, sans risque pour lui ou pour les tiers, il pouvait lui prêter soit par son action personnelle, soit en provoquant un secours.

Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et 100 000 euros d'amende lorsque le crime ou le délit contre l'intégrité corporelle de la personne mentionnée au premier alinéa est commis sur un mineur de quinze ans ou lorsque la personne en péril mentionnée au deuxième alinéa est un mineur de quinze ans. »

Article L.223-6 du Code pénal.

À l'aide du DOC. 4 et de vos connaissances,

1. Relever le type de responsabilité engagée et ses conséquences éventuelles.

Indice : Cherchez dans le premier paragraphe le type de responsabilité, et dans l'article les sanctions.

Correction : La responsabilité pénale peut être engagée et la personne est passible d'amende ou de peine de prison.
Explication : La responsabilité pénale concerne les infractions définies par la loi. Les sanctions peuvent aller jusqu'à 5 ans de prison et 75 000 € d'amende.

2. Identifier dans quels cas les peines de prison et les amendes sont majorées pour non-assistance à personne en danger.

Indice : Regardez le dernier paragraphe de l'article de loi.

Correction : Lorsque la personne est un mineur de 15 ans ou moins.
Explication : La loi protège particulièrement les mineurs. Les peines passent à 7 ans de prison et 100 000 € d'amende.

3. Préciser quelle condition doit être respectée afin de porter assistance à une personne en danger.

Indice : Dans l'article, quelle condition est répétée à plusieurs reprises ?

Correction : Si la personne ou un tiers est exposé à un risque qui peut l'empêcher de porter assistance alors cette loi ne peut pas s'appliquer.
Explication : L'obligation d'assistance existe seulement s'il n'y a pas de risque. On ne doit pas se mettre en danger pour aider autrui.

4. Indiquer si les affirmations ci-dessous sont exactes ou non.

Affirmations	Vrai	Faux
1. Le fait d'alerter les secours lors d'une situation d'accident est assimilé à une obligation de porter secours.
2. Le fait de ne pas porter assistance à une personne en danger expose uniquement à des amendes.
3. Le fait d'essayer de sauver une vie sans y parvenir n'est pas considéré comme assistance à personne en danger.

Indice : Relisez attentivement l'article L.223-6 pour chaque affirmation.

Correction : 1-Vrai, 2-Faux, 3-Faux
Explication : 1. Alerter = porter secours. 2. Prison ET amende possibles. 3. Essayer c'est déjà porter assistance.

📰 DOC. 5 - Hauts-de-Seine : prison ferme après la mort de son ouvrier non déclaré

[…] Son patron a été condamné ce lundi par le tribunal correctionnel de Nanterre à trois ans d'emprisonnement dont un avec sursis pour homicide involontaire, non-assistance à personne en danger et travail dissimulé. Il ne pourra désormais plus gérer de société, et devra également verser 10 000 € à la famille de son ouvrier, qui avait trois enfants, pour le préjudice moral. […]

Leszek, qui aurait eu 48 ans aujourd'hui, est tombé d'une chute d'échelle d'environ deux mètres alors qu'il mesurait des bandes de placo au rez-de-chaussée d'une maison en rénovation. Lors de l'audience, le chef d'entreprise a nié avoir ordonné à ses ouvriers de ne pas appeler les secours et de transporter Leszek dans un lieu où il aurait pu être secouru. Pas convaincu, le procureur avait requis ces trois ans d'emprisonnement dont un avec sursis. « Les faits sont d'une gravité extrême », avait-il insisté, pointant que le prévenu « est non seulement responsable de la mort » de la victime, « mais également de l'absence de prise en charge pendant près d'une heure avant l'arrivée des pompiers, ce qui a pu aggraver son état ». […]

Source : Marjorie Lenhardt, leparisien.fr, 25/03/2019

5. Identifier en soulignant, dans le DOC. 5, le motif de condamnation de l'employeur.

Indice : Regardez dans le premier paragraphe les trois motifs de condamnation.

Correction : Homicide involontaire, non-assistance à personne en danger et travail dissimulé.
Explication : Trois infractions distinctes : causer la mort par négligence, ne pas porter secours, et employer sans déclaration.

6. Expliquer pourquoi l'employeur a été reconnu coupable de non-assistance à personne en danger.

Indice : Regardez ce que dit le procureur sur l'absence de prise en charge.

Correction : L'employeur s'est abstenu volontairement de porter assistance à une personne en péril dans les meilleurs délais.
Explication : Il a empêché l'appel aux secours pendant près d'une heure, aggravant l'état de la victime.

7. Indiquer ce que les témoins de l'accident, auraient dû faire.

Indice : Quelle est l'action prioritaire en cas d'accident grave ?

Correction : Les témoins auraient dû avertir immédiatement les secours.
Explication : Malgré les ordres de l'employeur, l'obligation légale de porter secours s'impose à tous les témoins.

💡 PROPOSER DES SOLUTIONS

1. Décrire une action de formation que devrait réaliser chaque entreprise afin d'améliorer l'évacuation des salariés en cas de risque incendie.

Indice : Comment peut-on s'entraîner pour bien évacuer ?

Correction : Les entreprises devraient réaliser des exercices d'évacuation du personnel de façon régulière.
Explication : Les exercices permettent aux salariés de connaître les procédures et de réagir rapidement en cas de vrai danger.

2. Indiquer quatre numéros de téléphone à mettre en évidence dans les procédures de secours de l'entreprise.

Indice : Référez-vous au tableau du DOC. 3.

Correction : Il s'agit du 18, 15, 112, 114.
Explication : Ces quatre numéros couvrent toutes les urgences : pompiers, SAMU, urgences européennes, et SMS d'urgence.

3. Proposer deux mesures permettant de favoriser la transmission d'une alerte au secours en cas d'accident.

Indice : Regardez les conseils donnés dans le DOC. 3.

Correction : Utiliser un portable de préférence - Ne jamais raccrocher en premier
Explication : Le portable permet de rester mobile et disponible, ne pas raccrocher permet de recevoir d'éventuels conseils complémentaires.

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C.4 - L'assistance et le secours en milieu professionnel

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🔥 Incendie

🚪 Évacuation

🚑 Accident ou urgence médicale

📍 Plan d'évacuation - LÉGENDE

Procédure

🎯 AUTO-ÉVALUATION - Séance 1

Question 1 - QCM

Question 2 - Vrai/Faux

Question 3 - Réponse courte

Question 4 - QCM

Question 5 - Réponse courte

Question 6 - QCM multiple

Question 7 - Vrai/Faux

Question 8 - Réponse courte

Question 9 - QCM

Question 10 - Réponse courte