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Terminale Bac Pro  ·  Thématique C
Module C.9

Les risques
psychosociaux

🎯 Objectif général de ce module Être capable de proposer des mesures de prévention adaptées pour limiter les risques psychosociaux en entreprise.
C1 C2 C3 C4 C5
Séance 1

Module C.9  ·  Risques psychosociaux
Séance 1

Comprendre les RPS et
leurs effets sur la santé

🎯 Objectif de la séance Être capable d'identifier les principales conséquences des risques psychosociaux sur la santé.
C1 C2 C3
Commencer
📋 Situation — Yanis, salarié en entrepôt
Bande dessinée en 4 vignettes montrant un salarié exposé à une surcharge de travail, à la pression hiérarchique, à des tensions entre collègues et présentant des signes de fatigue, de stress et d'inquiétude pour son avenir
🔍 Analyser la situation
1
Compléter le tableau QQOQCP afin d'analyser la situation de Yanis.
C2
Qui ?
Quoi ?
Où ?
Quand ?
Comment ?
Pourquoi ?
💡 Indice
Examinez chaque vignette de la BD. Repérez les personnes, le lieu, les éléments qui ont changé ces dernières semaines, les conséquences ressenties par Yanis.
1
Compléter le QQOQCP de la situation de Yanis.
✔ Corrigé
Qui ? Yanis (salarié de l'entrepôt), son responsable hiérarchique, ses collègues, le client mécontent au téléphone.
Quoi ? Une surcharge de travail prolongée, une pression du responsable, des tensions entre collègues et l'apparition de signes de fatigue, stress et inquiétude pour l'avenir.
Où ? Dans l'entrepôt, au bureau, dans la salle de pause, et chez Yanis le soir.
Quand ? Depuis plusieurs semaines, depuis l'augmentation d'activité et l'absence non remplacée d'un collègue.
Comment ? Délais raccourcis, erreurs en hausse, réclamations clients, climat dégradé, sommeil perturbé.
Pourquoi cela pose problème ? Les contraintes du travail dépassent les ressources de Yanis pour y faire face : la situation génère un risque pour sa santé physique et mentale.
📌 Explication pédagogique
Le QQOQCP est un outil d'analyse : il oblige à organiser les faits avant de tirer une conclusion. Sans cette structuration, on confondrait facilement la cause (surcharge, conflits) et les effets (fatigue, stress). C'est cette distinction qui permet ensuite de comprendre que la situation relève d'un risque psychosocial.
📚 Mobiliser les connaissances utiles
📄 DOC. 1 — Qu'est-ce qu'un risque psychosocial ?
Infographie présentant les trois composantes du risque psychosocial : l'individu, la situation de travail et les conséquences possibles sur la santé physique et mentale

Un risque psychosocial (RPS) est un risque pour la santé physique et mentale des salariés. Il résulte de la rencontre entre :

— l'individu (sa personnalité, ses ressources, sa vie personnelle) ;
— la situation de travail (organisation, charge, exigences, relations, environnement) ;
— les conséquences possibles (stress, violences internes, violences externes, épuisement professionnel).

Les RPS apparaissent lorsque les contraintes de la situation de travail dépassent les ressources dont dispose le salarié pour y faire face.

2
À partir du DOC. 1, relever les trois composantes qui définissent un risque psychosocial.
C1
💡 Indice
L'infographie présente trois grands blocs. Chaque bloc correspond à une composante : l'individu, ce qui l'entoure dans le travail, et ce qui peut en résulter.
2
Les trois composantes du RPS.
✔ Corrigé
— L'individu : la personnalité, les valeurs, les compétences, les ressources et la vie personnelle du salarié.
— La situation de travail : l'organisation, la charge, les exigences émotionnelles, les relations, les moyens, la reconnaissance, l'environnement.
— Les conséquences possibles : stress, violences internes, violences externes, épuisement professionnel (atteintes à la santé physique et mentale).
📌 Explication pédagogique
Comprendre ces trois composantes est essentiel : un RPS n'est ni la faute du salarié, ni un simple problème de personnalité. C'est la rencontre entre un individu et une situation de travail qui peut générer un risque. Cela permet de chercher les causes du côté de l'organisation, et pas seulement du côté du salarié.
3
À partir du DOC. 1, définir, avec vos propres mots, ce qu'est un risque psychosocial.
C3
💡 Indice
Reprenez l'idée clé : un risque pour la santé, lié au travail (et pas à la vie personnelle), qui touche à la fois le corps et l'esprit.
3
Définir un risque psychosocial.
✔ Corrigé
Un risque psychosocial est un risque pour la santé physique et mentale des salariés. Il est généré par l'organisation du travail, les relations professionnelles et l'environnement de travail. Il apparaît lorsque les contraintes du travail dépassent les ressources dont dispose le salarié pour y faire face.
📌 Explication pédagogique
La formulation est importante : « santé physique et mentale ». Beaucoup pensent à tort que les RPS sont uniquement « dans la tête ». Or ils provoquent aussi des douleurs, des troubles du sommeil, des troubles musculo-squelettiques. La loi protège les deux dimensions de la santé au travail.
📄 DOC. 2 — Les conséquences des RPS sur la santé du salarié
Infographie présentant les trois catégories de conséquences des RPS sur le salarié : atteintes à l'intégrité physique, atteintes à l'intégrité mentale, conséquences comportementales

L'exposition prolongée aux RPS peut affecter le salarié de trois façons :

Atteintes à l'intégrité physique : douleurs musculaires, troubles du sommeil, maux de tête, troubles musculo-squelettiques, fatigue, épuisement physique.

Atteintes à l'intégrité mentale : stress, anxiété, irritabilité, burn-out, perte de motivation, difficultés de concentration, troubles de la mémoire.

Conséquences comportementales : agressivité, isolement, repli sur soi, conduites addictives (alcool, tabac, médicaments), tensions dans la vie personnelle.

4
À partir du DOC. 2, classer les trois catégories de conséquences des RPS en donnant deux exemples par catégorie.
C1
Intégrité physique
Intégrité mentale
Comportementale
💡 Indice
Physique = ce qui se sent dans le corps. Mentale = ce qui touche les émotions et la pensée. Comportementale = ce qui modifie la manière d'agir avec les autres.
4
Classer les conséquences par catégorie.
✔ Corrigé
Intégrité physique : douleurs musculaires, troubles du sommeil (ou maux de tête, fatigue, TMS).
Intégrité mentale : anxiété, burn-out (ou stress, irritabilité, perte de motivation, troubles de la concentration).
Comportementale : agressivité, isolement (ou conduites addictives, tensions dans la vie personnelle).
📌 Explication pédagogique
Cette classification est utile pour repérer rapidement les signaux d'alerte. Un salarié qui montre des signes dans les trois catégories en même temps est probablement en danger : il faut alors agir vite, ne pas attendre que les conséquences s'aggravent.
5
En vous appuyant sur le DOC. 2 et la BD de la situation, identifier trois signes que Yanis présente déjà.
C2
💡 Indice
Regardez surtout la vignette 4 de la BD : le moment où Yanis se retrouve seul, fatigué, le soir. Ses pensées et son attitude livrent plusieurs signes.
5
Trois signes présents chez Yanis.
✔ Corrigé
Troubles du sommeil (« il dort mal ») → atteinte à l'intégrité physique.
Stress, anxiété, peur de l'avenir → atteinte à l'intégrité mentale.
Irritabilité, tensions avec les collègues → conséquence comportementale.
📌 Explication pédagogique
Identifier des signes dans plusieurs catégories chez la même personne est un signal d'alerte fort. Cela montre que la situation n'est pas un coup de fatigue passager mais bien une exposition à un RPS qui commence à produire des effets cumulés sur la santé.
📄 DOC. 3 — Burn-out et bore-out : deux formes d'épuisement professionnel
Infographie comparative entre le burn-out (épuisement par surcharge de travail) et le bore-out (épuisement par sous-charge ou perte de sens)

L'épuisement professionnel peut prendre deux formes opposées :

Le burn-out est un épuisement lié à une surcharge de travail chronique : charge excessive, objectifs irréalistes, pression constante, manque de temps pour récupérer. Il se traduit par une fatigue intense, du stress, un sentiment d'échec.

Le bore-out est un épuisement lié à une sous-charge de travail, à l'ennui ou à un manque de sens : tâches répétitives, peu stimulantes, manque de reconnaissance. Il se traduit par de la lassitude, de la démotivation et un sentiment d'inutilité.

Les deux peuvent conduire à une dépression, des troubles physiques et un arrêt de travail.

6
À partir du DOC. 3, distinguer le burn-out du bore-out en complétant le tableau.
C1
Burn-out — cause
Burn-out — signes
Bore-out — cause
Bore-out — signes
💡 Indice
Pensez à la quantité de travail dans chaque cas. Burn-out = trop. Bore-out = pas assez ou pas de sens.
6
Distinguer burn-out et bore-out.
✔ Corrigé
Burn-out — cause : surcharge de travail chronique, objectifs irréalistes, pression constante.
Burn-out — signes : fatigue intense, stress, sentiment d'échec, perte d'efficacité.
Bore-out — cause : sous-charge de travail, ennui, tâches répétitives, manque de sens.
Bore-out — signes : lassitude, démotivation, sentiment d'inutilité, perte d'estime de soi.
📌 Explication pédagogique
Le bore-out est moins connu mais aussi grave que le burn-out. Il rappelle qu'un travail trop vide de sens peut être aussi destructeur qu'un travail trop chargé. Dans les deux cas, c'est l'organisation du travail qui est en cause, pas la résistance personnelle du salarié.
🗝️ Notions essentielles
Risque psychosocial (RPS)
Risque pour la santé physique et mentale du salarié, généré par l'organisation, les relations et l'environnement de travail.
Intégrité physique
Le corps. Atteintes : douleurs, troubles du sommeil, TMS, fatigue, maux de tête.
Intégrité mentale
L'équilibre psychologique. Atteintes : stress, anxiété, burn-out, perte de motivation.
Conséquences comportementales
Modifications de l'attitude : agressivité, isolement, conduites addictives, tensions familiales.
Burn-out
Épuisement professionnel lié à une surcharge de travail chronique.
Bore-out
Épuisement professionnel lié à une sous-charge de travail ou à un manque de sens.
Dommage
Conséquence concrète d'un risque sur la santé du salarié (maladie, blessure, troubles).
📝 Auto-évaluation — Séance 1
1
Qu'est-ce qu'un risque psychosocial ?
QCM
📌 Explication pédagogique
Un RPS est un risque professionnel qui menace la santé du salarié à la fois physique et mentale. Il ne s'agit ni d'un conflit privé, ni d'un accident matériel : c'est l'organisation, les relations et l'environnement de travail qui en sont à l'origine.
2
Vrai ou Faux ? Le burn-out résulte d'une surcharge de travail chronique.
Vrai / Faux
📌 Explication pédagogique
Le burn-out est précisément défini comme un épuisement professionnel lié à une surcharge de travail prolongée, à des objectifs irréalistes et à une absence de temps de récupération. À ne pas confondre avec le bore-out, qui est l'épuisement lié à la sous-charge ou à l'ennui.
3
Intrus — Quel signe suivant n'est PAS une atteinte à l'intégrité mentale ?
Intrus
📌 Explication pédagogique
Les maux de tête sont une atteinte à l'intégrité physique (le corps réagit aux tensions). Anxiété, burn-out et perte de motivation touchent en revanche à l'équilibre psychologique, donc à l'intégrité mentale.
4
Compléter — Une fatigue intense, des troubles du sommeil et des douleurs musculaires sont des atteintes à l'intégrité ………
À compléter
📌 Explication pédagogique
Toutes ces manifestations concernent le corps : c'est donc l'intégrité physique qui est atteinte. Les RPS ne sont pas seulement « dans la tête » : le corps réagit aussi au stress et aux tensions du travail.
5
Compléter — L'épuisement professionnel lié à une surcharge chronique de travail s'appelle le ……………
À compléter
📌 Explication pédagogique
Le burn-out est le terme médical reconnu pour désigner l'épuisement professionnel par surcharge. Son opposé, le bore-out, désigne le même phénomène mais lié à la sous-charge et à l'ennui.
6
Rédigé — À partir de la situation de Yanis, citer deux signes que sa santé est affectée et préciser à quelle catégorie ils appartiennent (physique, mentale ou comportementale).
Rédigé
✔ Exemple
Troubles du sommeil (« il dort mal ») → atteinte à l'intégrité physique.
Peur pour l'avenir, sentiment de tension → atteinte à l'intégrité mentale.
Module C.9  ·  Risques psychosociaux
Séance 2

Repérer les facteurs
de risques psychosociaux

🎯 Objectif de la séance Être capable de repérer les principaux facteurs de risques psychosociaux dans une situation de travail.
C1 C2 C3
Commencer
📚 Mobiliser les connaissances utiles
📄 DOC. 4 — Les 3 grandes familles de risques psychosociaux
Infographie présentant les trois familles de RPS : le stress, les violences internes et les violences externes

Les RPS peuvent être regroupés en trois grandes familles :

Le stress : déséquilibre perçu par le salarié entre les contraintes du travail (charge excessive, délais courts, objectifs irréalistes) et les ressources dont il dispose pour y faire face.

Les violences internes : comportements hostiles commis par des personnes appartenant à l'entreprise : conflits entre collègues, harcèlement moral, humiliations, harcèlement sexuel, discriminations.

Les violences externes : comportements hostiles commis par des personnes extérieures à l'entreprise : insultes, menaces, agressions verbales ou physiques de clients ou usagers mécontents.

7
À partir du DOC. 4, relever les trois grandes familles de RPS.
C1
💡 Indice
L'image est organisée en trois colonnes de couleurs différentes : chacune correspond à une famille de RPS.
7
Les trois familles de RPS.
✔ Corrigé
— Le stress.
— Les violences internes.
— Les violences externes.
📌 Explication pédagogique
Cette classification permet d'orienter la réponse : les solutions ne seront pas les mêmes face à un stress lié à une surcharge, face à un harcèlement entre collègues, ou face à des agressions de clients. Identifier la famille permet d'agir sur la bonne cible.
8
À partir du DOC. 4, distinguer les violences internes des violences externes en donnant deux exemples de chaque.
C3
Violences internes
Violences externes
💡 Indice
Posez-vous la question : l'auteur de la violence travaille-t-il dans la même entreprise que la victime, ou bien est-ce une personne de l'extérieur (client, usager) ?
8
Violences internes vs externes.
✔ Corrigé
Violences internes (auteur dans l'entreprise) : harcèlement moral d'un supérieur, conflit répété entre collègues, humiliations, discrimination, harcèlement sexuel.
Violences externes (auteur hors de l'entreprise) : insultes d'un client mécontent, menaces téléphoniques d'un usager, agression physique au comptoir d'accueil.
📌 Explication pédagogique
La distinction est importante. Les violences internes relèvent du règlement intérieur, du Code du travail et des procédures internes. Les violences externes nécessitent souvent des aménagements de poste (vitres, distance, formation à la gestion de l'agressivité) et, en cas de gravité, le dépôt de plainte.
📄 DOC. 5 — Les 6 facteurs de risques psychosociaux
Infographie présentant les six facteurs de RPS : intensité du travail, exigences émotionnelles, manque d'autonomie, rapports sociaux dégradés, conflits de valeurs, insécurité de la situation de travail

L'analyse des RPS repose sur six facteurs à repérer dans une situation de travail :

1. Intensité et temps de travail : charge trop importante, délais courts, objectifs irréalistes, interruptions, horaires longs ou atypiques.
2. Exigences émotionnelles : contact difficile avec le public, gestion de la souffrance, obligation de cacher ses émotions.
3. Manque d'autonomie : faibles marges de manœuvre, rythme imposé, peu de participation aux décisions.
4. Rapports sociaux dégradés : conflits avec collègues ou hiérarchie, manque de reconnaissance, manque de soutien, harcèlement.
5. Conflits de valeurs : travail contraire à ses valeurs, impossibilité de faire un travail de qualité, perte de sens.
6. Insécurité de la situation de travail : peur de perdre son emploi, contrat précaire, changements fréquents.

9
À partir du DOC. 5, relever les six facteurs de RPS dans l'ordre.
C1
💡 Indice
Chaque facteur est numéroté dans le document. Notez le titre de chaque carte.
9
Les six facteurs de RPS.
✔ Corrigé
— 1. Intensité et temps de travail.
— 2. Exigences émotionnelles.
— 3. Manque d'autonomie.
— 4. Rapports sociaux au travail dégradés.
— 5. Conflits de valeurs.
— 6. Insécurité de la situation de travail.
📌 Explication pédagogique
Ces six facteurs sont la grille de lecture officielle utilisée pour analyser une situation de travail. Les connaître permet de nommer précisément les difficultés, ce qui est essentiel pour ensuite proposer des solutions ciblées.
📄 DOC. 6 — Méthode pour identifier les facteurs de RPS dans une situation
Méthode en six étapes pour analyser une situation de travail et identifier les facteurs de RPS présents

Une démarche en six étapes permet d'analyser méthodiquement une situation professionnelle :

1. Lire la situation (qui, quoi, depuis quand).
2. Repérer ce qui augmente la pression (charge, délais, rythme).
3. Repérer ce qui touche les émotions (clients difficiles, obligation de masquer ses ressentis).
4. Repérer ce qui réduit l'autonomie (règles rigides, peu de marges).
5. Repérer ce qui concerne les relations (tensions, conflits, manque de reconnaissance).
6. Repérer ce qui crée une peur pour l'avenir (restructuration, incertitude).

Chaque élément repéré est ensuite rattaché à un des six facteurs de RPS.

10
En vous appuyant sur le DOC. 5, le DOC. 6 et la situation de Yanis, identifier trois facteurs de RPS présents dans son travail et justifier pour chacun.
C2
Facteur 1
Facteur 2
Facteur 3
💡 Indice
Reprenez chaque vignette de la BD et associez chaque élément observé à l'un des six facteurs : la surcharge, les clients agressifs, les tensions entre collègues, l'incertitude pour l'avenir.
10
Trois facteurs de RPS chez Yanis.
✔ Corrigé
Facteur 1 — Intensité et temps de travail : augmentation de la charge, collègue absent non remplacé, délais courts, erreurs en hausse.
Facteur 2 — Rapports sociaux dégradés : tensions entre collègues, ambiance fermée en pause, pression du responsable, manque de soutien.
Facteur 3 — Insécurité de la situation de travail : « peur de l'avenir », inquiétude pour la suite, climat de pression sur les chiffres.
(D'autres facteurs sont également présents : exigences émotionnelles avec les clients mécontents, manque d'autonomie face aux objectifs imposés.)
📌 Explication pédagogique
Plusieurs facteurs sont presque toujours présents simultanément dans une situation à risque. Le rôle de l'analyse est de les nommer un par un, car chaque facteur appelle une mesure de prévention différente. Sans cette précision, on parlerait vaguement de « stress » sans pouvoir agir.
🗝️ Notions essentielles
Stress
Déséquilibre perçu entre les contraintes du travail et les ressources du salarié pour y faire face.
Violence interne
Comportement hostile commis par une personne appartenant à l'entreprise.
Violence externe
Comportement hostile commis par une personne extérieure à l'entreprise.
Intensité du travail
Charge, délais, objectifs, rythme, interruptions, horaires atypiques.
Exigences émotionnelles
Gestion d'émotions difficiles : clients agressifs, souffrance, masquer ses émotions.
Autonomie
Possibilité de décider, d'organiser son travail, de proposer des améliorations.
Rapports sociaux
Relations avec collègues et hiérarchie : soutien, reconnaissance, conflits, harcèlement.
Conflits de valeurs
Travail contraire à ses valeurs ou impossible à réaliser correctement (perte de sens).
Insécurité du travail
Crainte pour l'emploi, contrat précaire, changements, restructurations.
📝 Auto-évaluation — Séance 2
1
Parmi les six facteurs de RPS, lequel correspond à « peu de marges de manœuvre, rythme imposé, peu de possibilité de proposer des améliorations » ?
QCM
📌 Explication pédagogique
L'autonomie est précisément la capacité de décider, d'organiser, de proposer. Quand ces marges sont absentes, on parle de « manque d'autonomie », facteur reconnu de RPS car l'absence de contrôle sur son travail génère frustration et stress.
2
Vrai ou Faux ? Le stress, les violences internes et les violences externes sont les trois grandes familles de RPS.
Vrai / Faux
📌 Explication pédagogique
C'est la classification officielle des RPS. Elle permet d'identifier la nature exacte du risque (déséquilibre interne, agression par un collègue, agression par un client) et d'orienter les mesures de prévention vers la bonne cible.
3
Intrus — Quel facteur suivant n'est PAS un des six facteurs officiels de RPS ?
Intrus
📌 Explication pédagogique
Le niveau de salaire n'est pas un facteur reconnu en tant que tel. Un salaire bas peut générer un sentiment d'injustice, mais c'est dans le cadre des « rapports sociaux dégradés » qu'on l'analyse, pas comme facteur autonome.
4
Compléter — Une caissière insultée par un client mécontent est confrontée à des violences ………
À compléter
📌 Explication pédagogique
Le client n'appartient pas à l'entreprise : il s'agit donc de violences externes. Cette distinction oriente l'aménagement du poste (vitres, distance, badge anonymisé) et la procédure à suivre en cas d'agression.
5
Compléter — Un harcèlement moral exercé par un supérieur hiérarchique sur un salarié constitue une violence ………
À compléter
📌 Explication pédagogique
Le harceleur appartient à l'entreprise : il s'agit d'une violence interne. Le harcèlement moral est explicitement interdit par le Code du travail (articles L. 1152-1 et suivants) et peut donner lieu à des sanctions disciplinaires et pénales.
6
Rédigé — Citer un facteur de RPS présent dans la situation de Yanis et justifier en une phrase.
Rédigé
✔ Exemple
L'intensité et le temps de travail est un facteur clairement présent, car la charge a fortement augmenté depuis plusieurs semaines, un collègue est absent sans être remplacé, les délais sont raccourcis et les erreurs s'accumulent.
Module C.9  ·  Risques psychosociaux
Séance 3

Agir pour prévenir
les risques psychosociaux

🎯 Objectif de la séance Être capable de proposer des mesures de prévention adaptées pour limiter les risques psychosociaux.
C1 C3 C4 C5
Commencer
📚 Mobiliser les connaissances utiles
📄 DOC. 7 — Les conséquences des RPS sur l'entreprise
Infographie présentant les coûts directs et indirects des RPS pour l'entreprise

Les RPS ne touchent pas que les salariés : ils ont un impact important sur l'entreprise et génèrent des coûts élevés.

Coûts directs (mesurables) : absentéisme, arrêts de travail, turn-over, départs de salariés, coûts de recrutement et de formation, accidents du travail, maladies professionnelles, intérim, heures supplémentaires.

Coûts indirects (moins visibles mais très importants) : baisse de la productivité, erreurs, retards, qualité réduite, climat social dégradé, démotivation, mauvaise image de l'entreprise, perte de clients, baisse de la créativité.

11
À partir du DOC. 7, classer les conséquences des RPS pour l'entreprise en deux catégories : coûts directs / coûts indirects.
C1

Coûts directs (mesurables) :

Coûts indirects (moins visibles) :

💡 Indice
Direct = ce que la comptabilité peut chiffrer immédiatement (absences, remplacements). Indirect = ce qui touche au climat, à l'image, à la qualité.
11
Coûts directs et indirects pour l'entreprise.
✔ Corrigé
Coûts directs :
— Absentéisme et arrêts de travail.
— Turn-over et coûts de remplacement.
— Accidents du travail et maladies professionnelles.

Coûts indirects :
— Baisse de la productivité et de la qualité.
— Climat social dégradé, démotivation.
— Mauvaise image de l'entreprise, perte de clients.
📌 Explication pédagogique
Les coûts indirects sont souvent les plus lourds mais aussi les moins visibles, ce qui peut conduire à les sous-estimer. Or un climat dégradé pendant plusieurs années peut coûter à une entreprise bien plus qu'un absentéisme ponctuel. Investir dans la prévention est donc aussi un choix économique.
📄 DOC. 8 — Les obligations de l'employeur en matière de RPS
Infographie présentant les quatre obligations de l'employeur en matière de prévention des RPS

L'employeur a une obligation générale de sécurité et de protection de la santé physique et mentale des salariés. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir les RPS. Cette obligation se décline en quatre grands axes :

1. Évaluer les risques : intégrer les RPS dans le Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), identifier les situations à risque, associer les salariés et leurs représentants.
2. Protéger la santé physique et mentale : agir sur l'organisation, la charge, les rythmes, favoriser l'autonomie, la reconnaissance, former les managers.
3. Prévenir le harcèlement moral et sexuel : politique claire, sensibilisation, référents, procédures de signalement.
4. Agir sur l'organisation du travail : travail soutenable, clarification des rôles, implication des salariés.

En cas de manquement, la responsabilité civile et pénale de l'employeur peut être engagée (Code du travail, articles L. 4121-1 et L. 4121-2).

12
À partir du DOC. 8, expliquer pourquoi l'employeur est responsable de la prévention des RPS dans son entreprise.
C3
💡 Indice
Cherchez dans le document les références au Code du travail et la notion d'« obligation générale de sécurité ».
12
Responsabilité de l'employeur en matière de RPS.
✔ Corrigé
L'employeur a une obligation générale de sécurité imposée par le Code du travail (articles L. 4121-1 et L. 4121-2). Il doit prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Cela inclut l'évaluation des risques dans le DUERP, la protection contre le harcèlement, et l'adaptation de l'organisation du travail. En cas de manquement, sa responsabilité civile et pénale peut être engagée.
📌 Explication pédagogique
L'obligation est dite « de moyens renforcée » : l'employeur doit prouver qu'il a mis en place toutes les mesures nécessaires. Il ne suffit pas de dire « je ne savais pas » : c'est à lui de démontrer qu'il a évalué, prévenu, formé, agi.
📄 DOC. 9 — Les trois niveaux de prévention des RPS
Infographie présentant les trois niveaux de prévention : primaire prévenir, secondaire corriger, tertiaire réparer

La prévention des RPS s'organise à trois niveaux, complémentaires :

Prévention primaire — prévenir : agir sur les causes pour éviter l'apparition des RPS. Concevoir des organisations saines, réguler la charge, clarifier les rôles, renforcer l'autonomie et la reconnaissance.

Prévention secondaire — corriger : repérer les signaux d'alerte et agir rapidement. Écouter, dialoguer, ajuster l'organisation, mettre en place des médiations.

Prévention tertiaire — réparer : accompagner les salariés en difficulté. Prise en charge médicale ou psychologique, aménagement du poste, soutien au retour à l'emploi.

Plus on agit en amont (prévention primaire), plus la prévention est durable et efficace.

13
À partir du DOC. 9, classer les trois niveaux de prévention en précisant leur rôle.
C1
Primaire
Secondaire
Tertiaire
💡 Indice
Trois verbes pour les retenir : prévenir, corriger, réparer.
13
Les trois niveaux de prévention.
✔ Corrigé
Primaire — prévenir : agir sur les causes pour éviter l'apparition des RPS.
Secondaire — corriger : repérer les signaux d'alerte et limiter l'aggravation.
Tertiaire — réparer : accompagner les salariés en difficulté (soutien, aménagement, retour à l'emploi).
📌 Explication pédagogique
La prévention primaire est toujours la plus efficace car elle évite que le risque apparaisse. Bien comprendre ces trois niveaux permet d'identifier sur quel niveau une mesure agit, et donc d'en mesurer la portée.
📄 DOC. 10 — Mesures collectives pour prévenir les RPS
Six mesures collectives de prévention des RPS : réguler la charge, donner de l'autonomie, améliorer la reconnaissance, faciliter la communication, former et sensibiliser, accompagner les changements

La prévention des RPS repose d'abord sur des mesures collectives agissant sur l'organisation et les conditions de travail :

1. Réguler la charge de travail : évaluer régulièrement, fixer des objectifs réalistes, planifier, prioriser.
2. Donner de l'autonomie : associer les salariés aux décisions, faire confiance, permettre des choix.
3. Améliorer la reconnaissance et le soutien : feedback régulier, soutien quotidien, entraide.
4. Faciliter la communication et le dialogue : écoute, remontée des difficultés, temps d'échange.
5. Former et sensibiliser : former les managers, sensibiliser tous les salariés.
6. Accompagner les changements : anticiper, expliquer, impliquer, ajuster.

14
À partir des DOC. 9 et 10, et en revenant à la situation de Yanis, proposer trois mesures concrètes que l'employeur pourrait mettre en place pour prévenir les RPS dans son entrepôt.
C4
💡 Indice
Chaque mesure doit répondre à un des facteurs de RPS présents chez Yanis. Pensez à la charge, aux relations, à la reconnaissance.
14
Trois mesures pour l'entrepôt de Yanis.
✔ Corrigé
Réguler la charge de travail : recruter un remplaçant pour le collègue absent, ajuster les objectifs, prévoir des temps de récupération.
Faciliter la communication : organiser des points d'équipe réguliers, mettre en place un canal de remontée des difficultés au CSE.
Améliorer la reconnaissance et le soutien : feedback régulier du responsable, valorisation des efforts collectifs.
(D'autres mesures possibles : former le responsable, désigner un référent RPS, intégrer les RPS dans le DUERP.)
📌 Explication pédagogique
Une bonne proposition doit être collective (agir sur l'organisation, pas sur la personnalité du salarié) et concrète (nommer l'action, qui la fait, comment). Dire « il faut moins stresser Yanis » n'est pas une mesure : « recruter un remplaçant pour absorber la surcharge » en est une.
15
Parmi les mesures proposées précédemment, justifier celle qui vous semble la plus prioritaire.
C5
💡 Indice
Une mesure est prioritaire si elle agit sur la cause principale de la situation, ou si elle protège la santé immédiatement.
15
Justifier la mesure prioritaire.
✔ Corrigé
La mesure la plus prioritaire est la régulation de la charge de travail, en particulier le remplacement du collègue absent, car :
— elle agit directement sur la cause principale de la situation (la surcharge depuis plusieurs semaines) ;
— elle relève de la prévention primaire, donc empêche le risque de continuer à produire ses effets ;
— sans cette régulation, les autres mesures (communication, reconnaissance) resteront sans effet, car la pression continuera de monter.
📌 Explication pédagogique
Justifier ne consiste pas à donner une préférence personnelle, mais à s'appuyer sur des critères vérifiables : agir sur la cause (et non sur les conséquences), prévention primaire (plus efficace), conditions de possibilité des autres mesures.
16
À la place de Yanis, rédiger un message court (3 à 5 phrases) adressé aux représentants du CSE pour signaler la situation et solliciter un échange.
C6
💡 Indice
Structure : formule de politesse → exposé bref des faits → demande précise → formule de courtoisie. Restez factuel, sans accusation directe.
16
Message au CSE.
✔ Corrigé
« Madame, Monsieur les représentants du CSE, je souhaiterais vous rencontrer dans le cadre de vos missions d'écoute. Depuis plusieurs semaines, la charge de travail dans notre service a fortement augmenté à la suite de l'absence non remplacée d'un collègue. J'observe une dégradation des conditions de travail, des tensions croissantes dans l'équipe et des effets sur ma santé (fatigue, troubles du sommeil). Je souhaite échanger avec vous afin que cette situation soit prise en compte et qu'une amélioration puisse être proposée. Je vous remercie et reste à votre disposition. Cordialement, Yanis. »
📌 Explication pédagogique
Un message professionnel ne porte pas d'accusation personnelle : il décrit les faits, exprime une demande, sollicite une action. Ce ton mesuré rend le signalement crédible et exploitable par les représentants du personnel.
🗝️ Notions essentielles
Coûts directs
Coûts mesurables : absentéisme, turn-over, accidents, remplacements, formation.
Coûts indirects
Coûts moins visibles : productivité, climat, image, créativité, perte de clients.
Obligation de sécurité
L'employeur doit prendre toutes les mesures pour protéger la santé physique et mentale (art. L. 4121-1).
DUERP
Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels. Doit intégrer les RPS.
Prévention primaire
Prévenir — agir sur les causes pour éviter l'apparition du risque.
Prévention secondaire
Corriger — repérer les signaux d'alerte et agir rapidement.
Prévention tertiaire
Réparer — accompagner les salariés en difficulté, retour à l'emploi.
Mesures collectives
Actions sur l'organisation et les conditions de travail (charge, autonomie, reconnaissance, communication, formation).
CSE
Comité Social et Économique. Instance représentative interne qui écoute, informe, oriente.
📝 Auto-évaluation — Séance 3
1
La prévention primaire vise à…
QCM
📌 Explication pédagogique
La prévention primaire agit en amont, sur les causes : c'est la plus efficace car elle évite l'apparition du risque. La secondaire corrige, la tertiaire répare. Mémo : « prévenir > corriger > réparer ».
2
Vrai ou Faux ? L'employeur a l'obligation légale de protéger la santé mentale des salariés, et pas uniquement leur santé physique.
Vrai / Faux
📌 Explication pédagogique
L'article L. 4121-1 du Code du travail impose à l'employeur de protéger la santé physique ET mentale des salariés. C'est le fondement juridique de toute la prévention des RPS.
3
Intrus — Quel élément suivant n'est PAS une mesure collective de prévention des RPS ?
Intrus
📌 Explication pédagogique
Sanctionner les salariés revient à aggraver le risque, pas à le prévenir. La prévention agit sur l'organisation, jamais sur la culpabilisation du salarié. Cette confusion est fréquente et c'est pourquoi former les managers est une mesure de prévention à part entière.
4
Compléter — Le document obligatoire dans lequel l'employeur doit intégrer l'évaluation des RPS s'appelle le …………
À compléter
📌 Explication pédagogique
Le DUERP (Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels) est obligatoire dans toutes les entreprises depuis 2001. Les RPS doivent y figurer explicitement : ne pas les intégrer expose l'employeur à des sanctions.
5
Compléter — Accompagner un salarié en arrêt de travail après un burn-out et faciliter son retour à l'emploi relève de la prévention …………
À compléter
📌 Explication pédagogique
La prévention tertiaire intervient une fois le dommage installé. Indispensable, elle reste néanmoins le niveau le moins efficace économiquement et humainement : il vaut toujours mieux avoir agi en primaire.
6
Rédigé — Proposer deux mesures concrètes de prévention que l'employeur de Yanis pourrait mettre en place. Préciser à quel niveau de prévention chacune appartient.
Rédigé
✔ Exemple
Mesure 1 : recruter un remplaçant pour le collègue absent afin de réguler la charge de travail → prévention primaire.
Mesure 2 : organiser des points d'équipe hebdomadaires pour favoriser le dialogue et repérer les signaux d'alerte → prévention secondaire.

📋 Fiche synthétique — Module C.9

À conserver et à relire avant l'évaluation

Définitions clés

Risque psychosocial (RPS) : risque pour la santé physique et mentale du salarié, généré par l'organisation, les relations et l'environnement de travail.
Stress : déséquilibre perçu entre les contraintes du travail et les ressources dont dispose le salarié pour y faire face.
Burn-out : épuisement professionnel lié à une surcharge chronique de travail.
Bore-out : épuisement professionnel lié à une sous-charge ou à un manque de sens.

Les 3 grandes familles de RPS

  • Stress — déséquilibre contraintes / ressources.
  • Violences internes — auteur dans l'entreprise (collègue, hiérarchie).
  • Violences externes — auteur hors de l'entreprise (client, usager).

Les 6 facteurs de RPS

  • 1. Intensité et temps de travail.
  • 2. Exigences émotionnelles.
  • 3. Manque d'autonomie.
  • 4. Rapports sociaux au travail dégradés.
  • 5. Conflits de valeurs.
  • 6. Insécurité de la situation de travail.

Conséquences sur la santé du salarié

  • Intégrité physique : douleurs, troubles du sommeil, TMS, fatigue.
  • Intégrité mentale : stress, anxiété, burn-out, perte de motivation.
  • Comportementale : agressivité, isolement, conduites addictives.

Conséquences pour l'entreprise

  • Coûts directs : absentéisme, turn-over, accidents, remplacements.
  • Coûts indirects : baisse de productivité, climat dégradé, image affectée.

Obligations de l'employeur

Code du travail, articles L. 4121-1 et L. 4121-2 : obligation générale de sécurité et de protection de la santé physique et mentale. Intégration obligatoire des RPS dans le DUERP. Prévention du harcèlement moral et sexuel.

Les 3 niveaux de prévention

  • Primaire — prévenir : agir sur les causes.
  • Secondaire — corriger : repérer les signaux et agir rapidement.
  • Tertiaire — réparer : accompagner les salariés en difficulté.

Mesures collectives de prévention

  • Réguler la charge de travail.
  • Donner de l'autonomie et des marges de manœuvre.
  • Améliorer la reconnaissance et le soutien.
  • Faciliter la communication et le dialogue.
  • Former et sensibiliser managers et salariés.
  • Accompagner les changements.

Numéros et ressources utiles

39 28Défenseur des droits
3919Violences conjugales
Souffrance & Travailsouffrance-et-travail.com
inrs.frINRS — prévention RPS
anact.frANACT — conditions de travail
travail-emploi.gouv.frInspection du travail

🎓 Autres ressources du module C.9

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